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Voiture modifiée : attention en cas d’accident

Par Julien - 25 septembre 2019
Voiture modifiée tunée

On ne le rappellera jamais assez : une voiture modifiée est illégal en France, sans passage par une homologation à titre isolé (RTI). Des règles qui diffèrent du Royaume-Uni, où il “suffit” de prévenir son assureur des changements effectués.

Votre voiture est censée parfaitement correspondre aux données inscrites sur la carte grise, notamment en matière de poids et de puissance. Mais il n’est pas rare de voir des propriétaires modifier leur véhicule : jantes, kit carrosserie, sièges, mécanique… Dans les faits, tout est possible ou presque, à une seule condition : à partir du moment où vous modifier une caractéristique de votre véhicule, vous devez le faire réhomologuer, la fameuse RTI (réception à titre isolé).

Ce qui dit la loi

Vous devez notamment faire une déclaration si vous effectuez une des transformations suivantes sur votre véhicule :

  • modification affectant les caractéristiques suivantes de la notice descriptive : puissance, poids et dimensions, essieux, freinage, organes de manœuvre, de direction et de visibilité, énergie, émissions polluantes et nuisances (bruit),
  • modification du genre du véhicule,
  • débridage d’une moto effectué par un professionnel, la faisant passer de la catégorie A2 à A (cas du motard qui conduit depuis 2 ans avec un permis A qu’il a obtenu avant ses 24 ans).

Sont notamment concernées par la déclaration :

  • l’adjonction d’un side-car,
  • l’aménagement d’une camionnette en camping-car,
  • l’aménagement d’une voiture en ambulance ou en véhicule pouvant transporter une personne en fauteuil roulant,
  • la transformation d’un véhicule utilitaire en véhicule particulier ou l’inverse.

En revanche, une transformation mineure ne nécessite pas de modification de votre carte grise. Ainsi, par exemple,

  • la pose d’un siège auto au véhicule particulier,
  • le changement des housses de siège ou des tapis de sol,
  • la pose d’un système d’aide à la navigation,
  • la pose d’éléments décoratifs quand ils ne réduisent pas la visibilité du conducteur

n’entraînent pas une modification de la carte grise”.

Si vous entrez dans une de ces cases (toutes les autres informations sont à retrouver sur le site officiel), il faut donc refaire une homologation complète, puis refaire une demande de carte grise avec le procès-verbal de la RTI. Aussi simple que cela. C’est d’ailleurs la procédure habituelle pour les personnes qui achètent des véhicules à l’étranger et qui souhaitent les faire homologuer en France, avec une carte grise valable.

Attention en cas d’accident

Un simple petit accrochage avec un autre automobiliste et deux bouts de tôle froissée ne vous vaudra pas de contrôle. Mais en cas de blessures ou, pire, de mort, il y aura enquête. Un expert automobile se chargera de vérifier que les véhicules étaient en état de prendre la route : contrôle technique valide, pneus et freins en bon état, etc.

Et il va aussi enquêter sur les éventuelles modifications faites par les propriétaires. Si vous êtes du genre à coller un turbo ou un compresseur à votre Mazda MX-5 et que vous vous crasher sérieusement, vous pouvez être sûr que l’expert ne manquera pas de transmettre l’information à votre assureur, qui constatera que le véhicule en question ne correspond pas aux informations de la carte grise. La prise en charge de vos blessures (cela peut aller jusqu’à plusieurs millions d’euros…) sera alors réduite, voire nulle.

Ne pas comparer avec l’Angleterre

Il n’est pas rare de voir des personnes peu scrupuleuses vendre des voitures modifiées en expliquant que “ça passe”. En Angleterre, il est vrai qu’il est possible de modifier son véhicule à différent niveau, simplement en appelant son assureur pour le prévenir. Nul besoin de refaire une carte grise. Nos confrères d’Autoexpress ont d’ailleurs fait un petit tableau récapitulant les différents “malus” de l’assurance en fonction de ce que vous modifiez. Ainsi, si vous changer le turbo de votre auto, ce sera en moyenne + 177 % sur votre prime d’assurance !

Le pays de la reine est donc un cas à part, totalement différent de la France. C’est d’ailleurs pourquoi vous pouvez voir énormément de préparations et de modifications lourdes outre-Manche.

En résumé

Une simple reprogrammation de votre calculateur, qui reste invisible à l’oeil nu, est théoriquement illégale tant que l’auto n’est pas repassée par la DREAL (la direction qui s’occupe des homologations), que la carte grise a été refaite et que l’assureur est prévenu du changement. En clair, tant que vous n’avez pas d’accidents ou de problème grave avec votre auto modifiée, tout va bien, vous pourrez même passer les contrôles de police/gendarmerie sans encombre (sauf modification lourde de type essieu très large à gros pneus…). Mais si, un jour, il vous arrive une misère plus ou moins grave, vous savez ce que vous risquez.

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