Passeport batterie européen : quelles informations seront disponibles dès 2027 ?

À partir du 18 février 2027, toutes les voitures électriques neuves commercialisées dans l’Union européenne devront être accompagnées d’un passeport numérique consacré à leur batterie. Accessible grâce à un QR code, ce document doit améliorer la traçabilité des batteries, depuis leur fabrication jusqu’à leur recyclage. Mais contrairement à ce que l’on pourrait penser, toutes les informations ne seront pas accessibles au grand public.

Le principe du Battery Pass, également appelé Digital Battery Passport ou Digital Product Passport, a été officialisé par la réglementation européenne publiée au Journal officiel de l’Union européenne en juillet 2023. Son objectif est notamment de renforcer la transparence sur les composants, les matériaux utilisés et le parcours de chaque batterie.

Quelles informations seront accessibles à tous ?

Le passeport numérique contiendra un premier ensemble de données consultables par le public. Il sera notamment possible d’identifier précisément la batterie, avec son fabricant, son modèle et son exemplaire, mais aussi de connaître sa puissance et sa capacité.

Le document indiquera également le lieu de fabrication, l’empreinte carbone de la batterie, sa composition chimique ainsi que les différents matériaux utilisés. La proportion de matières recyclées devra elle aussi être renseignée.

Ce dernier point prendra davantage d’importance au fil du temps, puisque la réglementation européenne prévoit une augmentation progressive des taux minimaux de matériaux recyclés, avec de nouvelles étapes prévues en 2031 puis en 2036.

Le niveau de santé de la batterie réservé aux professionnels

Certaines données beaucoup plus techniques ne seront toutefois pas disponibles pour n’importe quel utilisateur. Elles seront réservées aux professionnels disposant d’un « intérêt légitime », notamment les réparateurs, les spécialistes de la maintenance ou les recycleurs.

Ils pourront accéder aux références individuelles des composants, à la composition détaillée des cellules ou encore aux informations nécessaires au montage et au démontage du pack.

Parmi les données les plus intéressantes figure surtout le State of Health (SoH), autrement dit l’état de santé de la batterie. Cette information sera actualisée pendant toute la durée de vie du véhicule, notamment grâce aux données transmises par l’ordinateur de bord.

Pour le marché de l’occasion, cette donnée pourrait devenir déterminante. Le SoH permettra en effet de mieux évaluer la capacité restante d’une batterie et pourrait ainsi contribuer à objectiver la valeur d’une voiture électrique d’occasion.

Des informations sensibles pour les autorités

Un troisième niveau d’accès est prévu pour les organismes de surveillance et les pouvoirs publics. Ceux-ci pourront notamment consulter certaines informations relatives à la chaîne d’approvisionnement ou des données commerciales considérées comme sensibles.

Le dispositif présente néanmoins une limite : une partie des informations repose sur des déclarations des acteurs de la chaîne de production. Vérifier précisément l’origine des matières premières reste complexe, notamment lorsque les chaînes d’approvisionnement sont mondialisées et impliquent de nombreux fournisseurs.

Malgré ces limites, le passeport batterie devrait constituer un progrès important en matière de transparence, aussi bien pour les automobilistes que pour les professionnels et les autorités.

Enfin, il n’y aura aucune démarche particulière à effectuer pour le propriétaire : le passeport sera créé et fourni directement par le fabricant de la batterie ou du véhicule électrique. Le conducteur pourra simplement accéder aux informations qui lui sont destinées via le QR code associé à la batterie.